Marque expirée - Marque en non vigueur
HERCULE ERNOVA ENVIRONNEMENT
Numéro de dépôt :
3419746
Date de dépôt :
23/03/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
23/03/2016
Présentation de la marque HERCULE ERNOVA ENVIRONNEMENT
Déposée le 23 mars 2006 par DELERM Michel Innocent Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « HERCULE ERNOVA ENVIRONNEMENT »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque HERCULE ERNOVA ENVIRONNEMENT est expirée depuis le 23 mars 2016.
DELERM Michel Innocent Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-35
Publication - Publication le 5 mai 2006 au BOPI 2006-18